Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation pour une durée de cinq ans
Résumé Une autorisation pour la zone du Mans est prolongée de cinq ans.
L'autorisation accordée par la décision n° 2013-603 du 24 juillet 2013, reconduite par les décisions n° 2018-CA-02 du 11 janvier 2018 et n° 2023-CA-01 du 24 janvier 2023, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 9 août 2023 dans la zone du Mans.
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