JORF n°0075 du 29 mars 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un programme audiovisuel

Résumé Le programme Europe 2 Lorraine-Champagne est remplacé par Europe 2 Lorraine à Ligny-en-Barrois.

Dans la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiée par la décision n° 2016-467 du 25 mai 2016 et reconduite par les décisions n° 2016-415 du 9 mars 2016 et n° 2021-347 du 10 mars 2021, le programme dénommé Europe 2 Lorraine est substitué au programme Europe 2 Lorraine-Champagne pour la zone de Ligny-en-Barrois.


Historique des versions

Version 1

Dans la décision n° 2011-495 du 19 juillet 2011 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiée par la décision n° 2016-467 du 25 mai 2016 et reconduite par les décisions n° 2016-415 du 9 mars 2016 et n° 2021-347 du 10 mars 2021, le programme dénommé Europe 2 Lorraine est substitué au programme Europe 2 Lorraine-Champagne pour la zone de Ligny-en-Barrois.