JORF n°0060 du 11 mars 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des garants de la concertation sur le SAGE des Pyrénées ariégeoises

Résumé Anne-Isabelle PARDINEILLE et Ivan PASCAUD sont nommés pour gérer la concertation sur un projet d'eau dans les Pyrénées.

Mme Anne-Isabelle PARDINEILLE et M. Ivan PASCAUD sont désignés garante et garant de la concertation préalable sur le projet de création du SAGE du bassin versant des Pyrénées ariégeoises.


Historique des versions

Version 1

Mme Anne-Isabelle PARDINEILLE et M. Ivan PASCAUD sont désignés garante et garant de la concertation préalable sur le projet de création du SAGE du bassin versant des Pyrénées ariégeoises.