Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'autorisations dans les zones d'Abbeville, Amiens et Péronne
Résumé Les zones d'Abbeville, Amiens et Péronne peuvent continuer d'être exploitées pendant cinq ans de plus.
L'article 1er de la décision n° 2023-10 du 11 janvier 2023 est annulé et remplacé par l'article 1er ainsi rédigé :
« Art. 1. - L'autorisation accordée par la décision n° 2008-992 du 21 octobre 2008, reconduite par les décisions n° 2013-LI-34 du 13 février 2013 et n° 2018-LI-21 du 14 mars 2018, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 30 octobre 2023 dans les zones d'Abbeville et Amiens.
« L'autorisation accordée par la décision n° 2011-14 du 4 janvier 2011, reconduite par les décisions n° 2015-LI-07 du 8 juillet 2015, modifiée par la décision n° 2016-LI-01 du 23 novembre 2016, et n° 2020-LI-04 du 14 octobre 2020, est prorogée pour une durée de cinq à compter du 3 février 2026 dans la zone de Péronne. »
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