Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Inscription de M. Francis BEAUCIRE sur la liste nationale des garants
Résumé M. Francis BEAUCIRE est maintenant sur la liste des personnes qui peuvent garantir des projets pour l'environnement.
M. Francis BEAUCIRE est inscrit sur la liste nationale des garantes et des garants prévue à l'article L. 121-1-1 du code de l'environnement.
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