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Décision n°2022-302 du 17 mai 2022

modifiant la décision n° 2017-121 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie

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L'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-686 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Nostalgie ;

Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2017-121 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Radio Nostalgie ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des caractéristiques de diffusion pour la station de radio Nostalgie à Vernon

Résumé. L'article change les paramètres de la radio Nostalgie à Vernon.

L'annexe IX de la décision n° 2017-121 du 15 février 2017 est remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE IX (*)

Nom du service : Nostalgie.
Zone géographique mise en appel : VERNON.
Fréquence : 90,3 MHz.
Adresse du site : Forêt de Bizy, Saint-Marcel (27).
Altitude du site (NGF) : 134 mètres.
Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT
(degrés)		 ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 5 180 12 270 4
10 0 100 7 190 13 280 3
20 0 110 8 200 13 290 2
30 0 120 10 210 12 300 1
40 1 130 11 220 11 310 1
50 1 140 12 230 10 320 0
60 2 150 13 240 8 330 0
70 3 160 13 250 7 340 0
80 4 170 12 260 5 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

1 version

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et Publication de la Décision

Résumé. Cette décision est envoyée à Radio Nostalgie et publiée officiellement.

La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie et publiée au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait à Paris, le 17 mai 2022.

Pour l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2022-302 du 17 mai 2022
Article 1
Article 2