Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des caractéristiques techniques d'émission
Résumé De nouvelles règles techniques remplacent les anciennes pour un site spécifique.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en annexe 1 de la décision n° 2015-530 du 18 décembre 2015 modifiée.
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