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Décision n°2021-RM-01 du 24 mars 2021

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Article 2

Notification et publication de la décision

JORF n°0105 du 5 mai 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la décision autorisant l'exploitation de Trace FM

Résumé Une décision passée est mise à jour pour inclure l'autorisation de Trace FM.

Dans la décision n° 2019-RM-12 « vu la décision n° 2017-75 du 18 janvier 2017 autorisant la SARL Karokane Media à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Trace FM » est ajouté.

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Historique des versions

Version 1

Dans la décision n° 2019-RM-12 « vu la décision n° 2017-75 du 18 janvier 2017 autorisant la SARL Karokane Media à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Trace FM » est ajouté.