Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Radio Ellebore
Résumé Radio Ellebore peut utiliser une fréquence donnée, suivant les règles.
L'association pour une radio locale de la combe de Savoie, Radio Ellebore est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision.
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