Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction de l'autorisation d'exploitation pour la radio RMC
Résumé RMC peut continuer à émettre pendant cinq ans de plus, à partir du 12 décembre 2021.
L'autorisation accordée par la décision n° 2011-1217 du 15 novembre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 12 décembre 2021.
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