Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des conditions techniques d'utilisation d'une fréquence
Résumé. Les nouvelles règles remplacent les anciennes pour une fréquence.
Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXXIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence prévues à l'annexe de la décision n° 2002-149 du 6 mars 2002 susvisée.