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Décision n°2021-513 du 12 mai 2021

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Notification et publication de la décision

JORF n°0121 du 27 mai 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe pour la commune de Nyer

Résumé Nyer a une nouvelle annexe avec des règles pour les antennes et les fréquences.

L'annexe de la décision n° 2020-476 du 15 juillet 2020 est remplacée par l'annexe suivante à compter 12 mai 2021 :

- Titulaire : la commune de Nyer.
- Zone principale desservie : Nyer.
- Site de diffusion : Nyer - Donjon du Château de Nyer.
- Altitude maximum de l'antenne : 763 mètres.
- Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 1W.
- Contrainte de rayonnement horizontal : Néant.
- Fréquences : R1, canal 32 ; R2, canal 23 ; R3, canal 33 ; R4, canal 26 ; R6, canal 39 ; R7, canal 42 (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).

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Historique des versions

Version 1

L'annexe de la décision n° 2020-476 du 15 juillet 2020 est remplacée par l'annexe suivante à compter 12 mai 2021 :

- Titulaire : la commune de Nyer.

- Zone principale desservie : Nyer.

- Site de diffusion : Nyer - Donjon du Château de Nyer.

- Altitude maximum de l'antenne : 763 mètres.

- Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 1W.

- Contrainte de rayonnement horizontal : Néant.

- Fréquences : R1, canal 32 ; R2, canal 23 ; R3, canal 33 ; R4, canal 26 ; R6, canal 39 ; R7, canal 42 (les données de synchronisation mises en œuvre sont communiquées au conseil dans le mois qui suit la mise en service ; lors d'éventuels changements de fréquences du site de pilotage, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés).