Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Utilisation du temps d'antenne non utilisé
Résumé. Le temps d'antenne non utilisé pour une intervention ne peut pas être réutilisé ni donné à une autre liste.
Lorsqu'une liste n'utilise pas au cours d'une intervention la totalité du temps d'antenne qui lui a été alloué, ce reliquat ne peut être utilisé pour une autre de ses interventions ni être cédé à une autre liste.