Décision n°2021-160 du 3 mars 2021

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 (Autorisation de diffusion TV sur le réseau R4) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 30 mars 2021.

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Remplacement des caractéristiques techniques d'émission

Résumé. Les nouvelles règles techniques entrent en vigueur le 30 mars 2021.

Les caractéristiques techniques d'émission figurant aux annexes de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant en partie A de l'annexe 1 de la décision n° 2015-421 du 18 novembre 2015 (Autorisation de diffusion TV sur le réseau R4) modifiée.
L'annexe 1 entre en vigueur à compter du 30 mars 2021.

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