Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Prise d'acte du bilan de concertation pour la modernisation de la Cimenterie d'Airvault
Résumé La commission nationale a pris connaissance du rapport sur le projet de modernisation de la cimenterie.
La commission nationale prend acte du bilan des garants de la concertation préalable portant sur le projet de modernisation de la Cimenterie d'Airvault.
1 version