Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation d'un centre d'entraînement au Havre
Résumé Une autorisation est prolongée de cinq ans, à partir du 3 décembre 2023, pour le Havre.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-1105 du 25 novembre 2008, reconduite par les décisions n° 2013-CA-37 du 5 avril 2013 et n° 2018-CA-38 du 31 mai 2018, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 3 décembre 2023 dans la zone du Havre.
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