Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de la décision n° 2015-03-076
Résumé On ajoute et change des sections dans un document de 2015 pour mieux organiser les qualifications et les essais.
L'annexe de la décision n° 2015-03-076 du 11 mars 2015 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Au chapitre 2 intitulé « Personnel », il est ajouté une section 2.21 dont le contenu est annexé à la présente décision ;
2° La ligne directrice XV intitulée « Qualification et validation » est complétée par une section 12 dont le contenu est annexé à la présente décision ;
3° La ligne directrice XVII intitulée « Libération paramétrique » est remplacée par la ligne directrice XVII intitulée « Essai de libération en temps réel et libération paramétrique » telle qu'annexée à la présente décision.
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