Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconduction de l'autorisation d'exploitation d'un service de radio
Résumé L'autorisation d'exploitation d'un service de radio est prolongée de cinq ans à partir du 9 août 2021
L'autorisation accordée par la décision n° 2016-671 du 20 juillet 2016 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCA est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 9 août 2021.
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