Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation d'une autorisation pour une association
Résumé. Une association reçoit une prolongation de cinq ans pour son autorisation dans deux villes.
La présente décision sera notifiée à l'association RCT CapSao et publiée au Journal officiel de la République française.