JORF n°0071 du 24 mars 2017

Chapitre III : Programmation sur les antennes de la société France Médias Monde

Article 45

Les horaires de diffusion des émissions pour le premier tour du scrutin dans les programmes de Radio France Internationale sont les suivants :

- les émissions de petit format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 12 h 10 TU (14 h 10, heure de Paris) ;
- les émissions de grand format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 17 h 10 TU (19 h 10, heure de Paris).

Pour le second tour du scrutin, les horaires de diffusion des émissions sont les suivants :

- les émissions de petit format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 6 h 23 TU (8 h 23, heure de Paris) ;
- les émissions de grand format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 12 h 10 TU (14 h 10, heure de Paris).

Sous réserve de la durée retenue après consultation des candidats, les émissions de grand format sont également diffusées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 17 h 10 TU (19 h 10, heure de Paris).

Article 46

Les horaires de diffusion des émissions pour le premier tour et le second tour du scrutin dans les programmes de France 24 sont les suivants :

- les émissions de petit format sont programmées à 10 h 45 et à 16 h 15, sauf les vendredis elles sont programmées à 16 h 45 ;
- les émissions de grand format sont programmées à 2 h 15, à 4 h 45 et à 5 h 45.