Décision n°2016-754 du 21 septembre 2016

Article 1

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Article 1

La SARL Radio Nova est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova.

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Autorisation d'utilisation de fréquence pour Radio Nova

Résumé. La radio Nova a le droit d'utiliser une fréquence pour diffuser ses émissions.

La SARL Radio Nova est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Nova.

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