Décision n°2016-316 du 9 mars 2016

Article 1

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Article 1

Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant à l'annexe I de la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion du réseau R6 pour la télévision numérique).
L'annexe de la présente décision entre en vigueur à compter du 19 avril 2016.

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Modification des caractéristiques techniques d'émission

Résumé. Un nouveau règlement technique pour les émissions remplace l'ancien à partir du 19 avril 2016.

Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour les sites concernés, les caractéristiques techniques figurant à l'annexe I de la décision n° 2015-422 du 18 novembre 2015 (Autorisation de gestion du réseau R6 pour la télévision numérique).
L'annexe de la présente décision entre en vigueur à compter du 19 avril 2016.

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