Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une zone pour le renouvellement des autorisations radio
Résumé. La décision ajoute la zone de Vesoul à la liste des zones où les autorisations de diffusion radio peuvent être renouvelées.
La présente délibération sera publiée au Journal officiel de la République française.