Décision n°2016-238 du 24 février 2016

Article 1

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Article 1

L'annexe I de la décision n° 2013-354 du 23 avril 2013 (Prolongation de l'autorisation d'exploitation de Jazz Radio) est remplacée par l'annexe suivante :

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Modification d'une annexe dans une décision administrative

Résumé. Un changement dans une annexe d'une décision administrative précédente.

L'annexe I de la décision n° 2013-354 du 23 avril 2013 (Prolongation de l'autorisation d'exploitation de Jazz Radio) est remplacée par l'annexe suivante :

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