DÉCISION n°2015-16 du 21 janvier 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

M. Bernard Jiquel est reconduit dans ses fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers pour une durée de quatre ans à compter du 30 janvier 2015.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de mandat dans un comité audiovisuel

Résumé. Bernard Jiquel est nommé pour quatre ans de plus dans un comité qui s'occupe des médias à Poitiers.

M. Bernard Jiquel est reconduit dans ses fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers pour une durée de quatre ans à compter du 30 janvier 2015.

Historique des versions

Source : Légifrance