Décision n° 2014-1 du 8 janvier 2014

Article 1

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Article 1

L'annexe V de la décision n° 2011-1243 du 22 novembre 2011 (Prolongation des autorisations d'exploitation radio pour MFM et LV & Co) est remplacée par l'annexe suivante :

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Modification d'une annexe dans une décision administrative

Résumé. Un changement dans une annexe d'une décision administrative précédente.

L'annexe V de la décision n° 2011-1243 du 22 novembre 2011 (Prolongation des autorisations d'exploitation radio pour MFM et LV & Co) est remplacée par l'annexe suivante :

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