Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions de diffusion TV dans le massif du Vercors
Résumé. Une décision administrative précise les conditions de diffusion d'un signal télévisuel dans le massif du Vercors.
La présente décision sera notifiée à la communauté de communes du massif du Vercors et publiée au Journal officiel de la République française.