Décision n°2012-25 du 7 février 2012

Article 1

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Article 1

L'association Oxygène est mise en demeure de respecter, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente décision, les conditions techniques de la décision n° 2008-1099 du 9 décembre 2008, et notamment les limitations du rayonnement dans le plan horizontal.

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Mise en demeure de l'association Oxygène

Résumé. L'association Oxygène doit respecter des règles techniques spécifiques dans un délai de quinze jours.

L'association Oxygène est mise en demeure de respecter, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente décision, les conditions techniques de la décision n° 2008-1099 du 9 décembre 2008, et notamment les limitations du rayonnement dans le plan horizontal.

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