Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Durée d'émission pour les listes électorales
Résumé. La durée de diffusion pour chaque liste aux élections de Saint-Martin est précisée dans une annexe.
La durée d'émission déterminée pour chaque liste, tant pour la télévision que pour la radio, figure dans l'annexe jointe à la présente décision.