Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Acceptation d'une association dans un appel à candidatures
Résumé. Une association appelée Diaspora (KTV) est acceptée pour participer à un appel à candidatures.
La présente décision sera notifiée à l'association candidate et publiée au Journal officiel de la République française.