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Décision n° 2011-PO-02 du 16 septembre 2011

Le comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2008-582 du 24 juin 2008 modifiée par la décision n° 2009-116 du 6 janvier 2009 autorisant l'Association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF en Berry ;

Vu la demande d'augmentation de hauteur d'antenne présentée par l'Association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré ;

Décide :

L'annexe IV de la décision n° 2008-582 du 24 juin 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I V (*)

Nom du service : RCF en Berry.
Secteur d'implantation : Châteauroux.
Fréquence : 88 MHz.
Adresse du site : Les Menas, Etrechet (36).
Altitude du site (NGF) : 151 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 4 180 7 270 1
10 0 100 5 190 7 280 1
20 0 110 5 200 6 290 0
30 0 120 6 210 5 300 0
40 1 130 7 220 5 310 0
50 1 140 7 230 4 320 0
60 1 150 7 240 2 330 0
70 2 160 7 250 2 340 0
80 3 170 7 260 1 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l'Association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en Berry, et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Poitiers, le 16 septembre 2011.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Poitiers :

Le président,

J.-J. Moreau

Décision n° 2011-PO-02 du 16 septembre 2011
Article 1
Article 2