L'association Radio Forez Montbrison est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
Décision n° 2011-70 du 8 février 2011
Article 2
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L'association Radio Forez Montbrison est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.