Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajustement des fréquences radio pour une association
Résumé. Une association doit ajuster ses fréquences radio pour respecter les règles.
La présente décision sera notifiée à l'association Voix dans le désert et publiée au Journal officiel de la République française.