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Décision n°2011-1449 du 30 novembre 2011

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2003-590 du 4 novembre 2003 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Star ;

Vu la décision n° 2008-110 du 9 janvier 2008 du conseil portant reconduction de l'autorisation susvisée ;

Vu la demande de modification technique présentée par la SARL Soprodi Radios Régions ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

L'annexe II de la décision n° 2008-110 du 9 janvier 2008 susvisé est remplacée par l'annexe suivante :

« A N N E X E I I (*)

Nom du service : Radio Star.
Zone d'implantation de l'émetteur : Langres.
Fréquence : 97,4 MHz.
Adresse du site : La Belle Chapelle, Saint-Geosmes (52).
Altitude du site (NGF) : 466 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 0 90 2 180 7 270 2
10 0 100 2 190 6 280 1
20 0 110 3 200 6 290 1
30 0 120 4 210 6 300 0
40 0 130 5 220 6 310 0
50 0 140 6 230 5 320 0
60 0 150 6 240 4 330 0
70 1 160 6 250 3 340 0
80 1 170 6 260 2 350 0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à la SARL Soprodi Radios Régions et publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 novembre 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n°2011-1449 du 30 novembre 2011
Article 1
Article 2