Décision n° 2011-116 du 15 mars 2011

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

M. André BLONDY est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconduction de M. André Blondy au comité technique radiophonique

Résumé. M. André Blondy est reconduit pour quatre ans comme membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon.

M. André BLONDY est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.

Historique des versions

Source : Légifrance