M. Daniel BENEL est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.
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Décision n° 2011-116 du 15 mars 2011
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 28-3 ;
Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
M. André BLONDY est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.
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La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 mars 2011.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon
Décision n° 2011-116
du 15 mars 2011
Article 1
Article 2
Article 3