Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction de fréquence radio imposée à une association
Résumé. Une association doit corriger sa fréquence radio dans un délai de huit jours.
La présente décision sera notifiée à l'Association carbétienne d'informations culturelles et publiée au Journal officiel de la République française.