JORF n°0228 du 1 octobre 2010

Volumétrie associée aux prestations

La volumétrie associée à chaque prestation correspond à la somme des volumétries des communications prises en compte dans le périmètre de la prestation considérée.
L'opérateur respecte la consommation réelle des éléments de réseau par l'ensemble des prestations techniques. Il s'agit de pondérer par les volumes de trafic, au niveau de chaque prestation technique, les facteurs d'usage de tous les types de trafic couverts par la prestation. Par exemple, pour la prestation voix relative aux « communications sortantes intraterritoriales vers fixe », les types de trafic couverts sont notamment les communications sortantes intraterritoriales vers fixe émises par un abonné de l'opérateur, celles émises par un abonné d'un MVNO ainsi que celles émises par un abonné d'un opérateur étranger en situation d'itinérance sur le territoire considéré. La définition des différentes prestations techniques et des cas d'appel est donnée en annexe A.

Passage à l'unité

Dans les fiches n°s 3V et S, une fois les coûts distribués entre macroéléments et la matrice de routage construite, il s'agit de calculer le coût unitaire de chaque macroélément selon la méthode suivante :
― on choisit comme unité la minute de communication pour les prestations vocales et le nombre de messages pour les prestations SMS et on mesure les volumes correspondants pour chaque prestation technique ;
― on calcule « l'utilisation totale » pour chaque macroélément, en multipliant les facteurs de routage par les volumes correspondant à chaque prestation technique ;
― on divise le coût total de chaque macroélément par l'utilisation ainsi obtenue afin d'en déduire le coût unitaire.
La somme des produits des coûts unitaires des macroéléments par les statistiques d'usage de ces mêmes macroéléments par les différentes prestations techniques permet alors de déterminer un coût unitaire pour chaque prestation.
La figure ci-après présente une vision schématique de l'allocation des coûts de production.

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 228 du 01/10/2010 texte numéro 94

E.3. Allocation des coûts du sous-système radio 2G

La répartition des coûts partagés entre technologies 2G et 3G est présentée en annexe E.2 et précisée en annexe E.5. Il s'agit ici de prescrire la méthode d'allocation des coûts du sous-système radio 2G, y compris les coûts partagés alloués à la 2G.

E.3.1. Allocation des coûts du sous-système radio 2G entre fonctionnalités

Les macroéléments sur lesquels les coûts du sous-système radio 2G doivent être ventilés correspondent à une vision fonctionnelle de cette partie du réseau. Ils correspondent donc aux principales fonctions réalisées par la boucle locale (transport et signalisation d'un côté, joignabilité de l'autre).
L'imputation des coûts entre les macroéléments BLR 2G et BLR 2G - joignabilité peut être soit directe, si l'équipement considéré est dédié à une fonctionnalité, soit indirecte, et se fera alors en fonction de l'utilisation des canaux dédiés aux fonctionnalités.
Soit C le coût de l'ensemble des éléments du sous-système radio 2G.
Il s'agit, dans un premier lieu, d'identifier la part (a) du coût du sous-système radio 2G correspondant à des équipements dédiés à une fonctionnalité et d'effectuer la ventilation du coût (a*C) sur les macroéléments correspondants (BLR 2G pour le transport et la signalisation, BLR 2G - joignabilité). Il faut alors allouer la part restante (C*[1-a]) en suivant les principes d'allocation indirecte précisés ci-après.
Le coût (C*[1-a]) doit d'abord être réparti entre les différents types de canaux de la boucle locale radio 2G, en fonction du nombre annuel de canaux correspondant à chaque type. Le dénombrement reposera sur la répartition annuelle des différents types de canaux. Cette répartition annuelle pourra être évaluée en fonction d'un échantillonnage statistique pertinent (cf. section précédente et section III-2.2).
La correspondance entre les coûts alloués aux différents types de canaux et les fonctionnalités considérées suivra la définition faite par la norme GSM. Pour certains types de canaux, cette correspondance est directe : par exemple, les coûts des canaux dédiés au trafic (33) sont alloués au macroélément BLR 2G dans le compte voix ou le compte de bouclage, suivant le type de trafic concerné. En revanche, d'autres types de canaux doivent faire l'objet d'une allocation dépendant des prestations considérées. C'est, par exemple, le cas du canal de signalisation SDCCH, dont les coûts doivent être répartis entre les macroéléments BLR 2G pour le transport des SMS et le traitement d'appel voix ou de session data, et BLR 2G - joignabilité pour les mises à jour de localisation. C'est également le cas de certains canaux BCCH, lorsqu'une partie est utilisée comme des canaux SDCCH. Ces allocations font l'objet de la section suivante.

(33) TCH en mode circuit et PDCH en mode paquet.


Historique des versions

Version 1

Volumétrie associée aux prestations

La volumétrie associée à chaque prestation correspond à la somme des volumétries des communications prises en compte dans le périmètre de la prestation considérée.

L'opérateur respecte la consommation réelle des éléments de réseau par l'ensemble des prestations techniques. Il s'agit de pondérer par les volumes de trafic, au niveau de chaque prestation technique, les facteurs d'usage de tous les types de trafic couverts par la prestation. Par exemple, pour la prestation voix relative aux « communications sortantes intraterritoriales vers fixe », les types de trafic couverts sont notamment les communications sortantes intraterritoriales vers fixe émises par un abonné de l'opérateur, celles émises par un abonné d'un MVNO ainsi que celles émises par un abonné d'un opérateur étranger en situation d'itinérance sur le territoire considéré. La définition des différentes prestations techniques et des cas d'appel est donnée en annexe A.

Passage à l'unité

Dans les fiches n°s 3V et S, une fois les coûts distribués entre macroéléments et la matrice de routage construite, il s'agit de calculer le coût unitaire de chaque macroélément selon la méthode suivante :

― on choisit comme unité la minute de communication pour les prestations vocales et le nombre de messages pour les prestations SMS et on mesure les volumes correspondants pour chaque prestation technique ;

― on calcule « l'utilisation totale » pour chaque macroélément, en multipliant les facteurs de routage par les volumes correspondant à chaque prestation technique ;

― on divise le coût total de chaque macroélément par l'utilisation ainsi obtenue afin d'en déduire le coût unitaire.

La somme des produits des coûts unitaires des macroéléments par les statistiques d'usage de ces mêmes macroéléments par les différentes prestations techniques permet alors de déterminer un coût unitaire pour chaque prestation.

La figure ci-après présente une vision schématique de l'allocation des coûts de production.

Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 228 du 01/10/2010 texte numéro 94

E.3. Allocation des coûts du sous-système radio 2G

La répartition des coûts partagés entre technologies 2G et 3G est présentée en annexe E.2 et précisée en annexe E.5. Il s'agit ici de prescrire la méthode d'allocation des coûts du sous-système radio 2G, y compris les coûts partagés alloués à la 2G.

E.3.1. Allocation des coûts du sous-système radio 2G entre fonctionnalités

Les macroéléments sur lesquels les coûts du sous-système radio 2G doivent être ventilés correspondent à une vision fonctionnelle de cette partie du réseau. Ils correspondent donc aux principales fonctions réalisées par la boucle locale (transport et signalisation d'un côté, joignabilité de l'autre).

L'imputation des coûts entre les macroéléments BLR 2G et BLR 2G - joignabilité peut être soit directe, si l'équipement considéré est dédié à une fonctionnalité, soit indirecte, et se fera alors en fonction de l'utilisation des canaux dédiés aux fonctionnalités.

Soit C le coût de l'ensemble des éléments du sous-système radio 2G.

Il s'agit, dans un premier lieu, d'identifier la part (a) du coût du sous-système radio 2G correspondant à des équipements dédiés à une fonctionnalité et d'effectuer la ventilation du coût (a*C) sur les macroéléments correspondants (BLR 2G pour le transport et la signalisation, BLR 2G - joignabilité). Il faut alors allouer la part restante (C*[1-a]) en suivant les principes d'allocation indirecte précisés ci-après.

Le coût (C*[1-a]) doit d'abord être réparti entre les différents types de canaux de la boucle locale radio 2G, en fonction du nombre annuel de canaux correspondant à chaque type. Le dénombrement reposera sur la répartition annuelle des différents types de canaux. Cette répartition annuelle pourra être évaluée en fonction d'un échantillonnage statistique pertinent (cf. section précédente et section III-2.2).

La correspondance entre les coûts alloués aux différents types de canaux et les fonctionnalités considérées suivra la définition faite par la norme GSM. Pour certains types de canaux, cette correspondance est directe : par exemple, les coûts des canaux dédiés au trafic (33) sont alloués au macroélément BLR 2G dans le compte voix ou le compte de bouclage, suivant le type de trafic concerné. En revanche, d'autres types de canaux doivent faire l'objet d'une allocation dépendant des prestations considérées. C'est, par exemple, le cas du canal de signalisation SDCCH, dont les coûts doivent être répartis entre les macroéléments BLR 2G pour le transport des SMS et le traitement d'appel voix ou de session data, et BLR 2G - joignabilité pour les mises à jour de localisation. C'est également le cas de certains canaux BCCH, lorsqu'une partie est utilisée comme des canaux SDCCH. Ces allocations font l'objet de la section suivante.

(33) TCH en mode circuit et PDCH en mode paquet.