La matrice de routage

La matrice de routage peut être divisée en deux parties, qui correspondent respectivement aux macroéléments de réseau et aux macroéléments complémentaires (32).
La partie associée aux macroéléments de réseau met en œuvre le constat que les différentes prestations n'utilisent pas les éléments de réseau dans les mêmes proportions. La matrice des facteurs de routage est alors le tableau qui associe à chaque prestation vocale ou SMS les macroéléments de réseau utilisés par celle-ci.
Par défaut, les valeurs des facteurs de routage résultent d'une observation statistique de l'utilisation des différents macroéléments de réseau par les différentes prestations identifiées. Les principes applicables dans le cadre des mesures et observations statistiques nécessaires ont été présentés ci-avant.
Certains facteurs de routage apparaissent toutefois objectifs, par exemple :
― le nombre de boucles locales empruntées par un appel entrant intraterritorial n'aboutissant pas sur la VMS est de 1 et la sollicitation de la VMS est de 0 ;
― la sollicitation du SMS-C de l'opérateur considéré pour la fourniture d'un SMS interpersonnel entrant est de 0 tandis que la sollicitation du macroélément « cœur - joignabilité » pour la fourniture d'un SMS sortant interpersonnel vers un opérateur mobile tiers est de 0.
Ainsi, l'Autorité se réserve le droit de définir de manière objective certains facteurs de routage si l'observation statistique de l'utilisation des différents macroéléments de réseau se révèle ne pas refléter l'objectivité attendue des facteurs considérés.
A l'inverse, la partie associée aux macroéléments complémentaires ne correspond pas à des facteurs d'utilisation du réseau, mais à des clés de répartition des coûts entre les prestations. Ces clés doivent respecter les grands principes d'allocation décrits ci-avant.

(32) La définition des macroéléments est donnée en E.1.