Les différents postes de revenus sont présentés sous forme de liste page suivante.

Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 228 du 01/10/2010 texte numéro 94

B.2.2. Revenus des produits SMS

Les revenus correspondant à des produits de détail sont les revenus perçus auprès des clients finals. Il s'agit des revenus liés aux :
― SMS sortants, pour lesquels il convient de distinguer les revenus correspondants aux SMS sortants intraterritoriaux vers mobile tiers, des SMS sortants interterritoires ou vers l'international, des autres SMS sortants (serveurs privés, SMS surtaxés, SMS+, services de kiosque) ;
― SMS on-net ;
― SMS envoyés en situation d'itinérance, pour lesquels il convient de distinguer les revenus correspondants aux SMS-MO envoyés en situation de roaming in, SMS-MO envoyés en situation de roaming out, SMS-MT envoyés en situation de roaming in, SMS-MT envoyés en situation de roaming out ;
― SMS Push, correspondant à tous les revenus tirés de la vente de SMS à des éditeurs de services ou à des agrégateurs (18) de SMS (SMS de contenu, publicité, opt in...) ;
― autres revenus de détail, correspondant à tous les revenus de détail ne rentrant pas dans les postes de revenus précédents : frais de mise en service, frais d'abonnements, vente de terminaux, SMS vers les services spéciaux... (19)
Suite aux commentaires reçus dans le cadre de la consultation publique, l'Autorité décide de ne pas inclure les revenus correspondant au prépayé non consommé dans la catégorie autres revenus de détail et note que ces revenus devront être ventilés sur les revenus des communications effectivement passées, au moyen d'une clé jugée pertinente par l'opérateur. La nature de cette clé devra être précisée dans la documentation transmise par les opérateurs à l'Autorité.
Les revenus correspondant à des produits de gros sont les revenus perçus auprès d'autres opérateurs ou fournisseurs de services. Ils comprennent les revenus liés aux :
― SMS entrants pour lesquels il convient de distinguer les revenus correspondants aux SMS entrants intraterritoriaux depuis mobile tiers, des SMS entrants interterritoires ou depuis l'international depuis mobile tiers ;
― prestations d'interconnexion et d'accès à destination des opérateurs non mobiles (associées au marché de gros de la TA SMS) ;
― prestations d'accès et de départ d'appel, fournies aux opérateurs de réseau mobiles virtuels ;
― prestations d'itinérance nationale, fournies aux opérateurs de réseau du même territoire que celui considéré (par exemple, en zones blanches) ;
― prestations d'itinérance internationale, fournies aux opérateurs étrangers sur le territoire considéré (prestations dites de roaming in) ;
― prestations offertes par l'opérateur dans le cadre d'appels vers des services spéciaux au départ de la boucle locale mobile (20).
Les revenus ne correspondant à aucune des catégories précédentes doivent être alloués à la catégorie pertinente du compte de bouclage.

(18) Ces prestataires sont considérés par des clients finaux dans le projet d'analyse des marchés de la terminaison d'appel susvisé. (19) L'opérateur ne fait figurer ici que les revenus de détail tirés des communications (i.e. airtime) hors prix du service. (20) L'opérateur fait figurer ici les revenus tirés de la prestation d'accès à son réseau ainsi que des prestations de facturation et de recouvrement associées. Par exemple, si l'opérateur retient un pourcentage x % sur le prix du service (S), il fait figurer la somme des x * S.