Décision n°2008-896 du 21 octobre 2008

Article 1

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Article 1

La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 susvisée pour la diffusion de son programme dans les zones d'Aubin 2, Decazeville 2, Dunières, Firmi, Largentière, Sisteron 2 et Saint-Céré.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 30 novembre 2008.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Métropole Télévision.

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Changement de fréquences pour une chaîne de télévision

Résumé. Une société de télévision obtient de nouvelles fréquences pour diffuser ses programmes, mais doit les changer avant fin novembre.

La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans cette annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Métropole Télévision par la décision n° 2001-578 susvisée pour la diffusion de son programme dans les zones d'Aubin 2, Decazeville 2, Dunières, Firmi, Largentière, Sisteron 2 et Saint-Céré.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 30 novembre 2008.
Ces substitutions ne seront pas effectuées si des solutions alternatives permettant d'assurer la continuité du service sont mises en place, après accord entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la société Métropole Télévision.

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