L'autorisation n° 2001-578 du 20 novembre 2001 modifiée dont est titulaire la société Métropole Télévision, complétée par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2003-306 du 10 juin 2003 autorisant cette société à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à caractère national diffusé en clair par voie hertzienne terrestre dénommé « M 6 », est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 1er mars 2007.