La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 modifiée susvisée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones de Bourgoin 1, Bruges-Capbis-Mifaget 2, Cachan, Campan 2, Campan 3, Chirens, Crépol, Dourgne, Entremont-le-Vieux 2, Gavarnie, Iholdy, Labastide-Clairence 1, Nivolas-Vermelle, Oyonnax 2, Pagolle, Salies-du-Salat, Sarras, Saint-Jean-en-Royans, Sainte-Croix-Volvestre, Vinay 3 et Voiron 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 15 décembre 2004 pour le site de Cachan et avant le 31 mai 2005 pour les autres sites.