La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées à l'annexe à la présente décision. Les caractéristiques techniques qui y sont définies se substituent à celles précédemment attribuées pour la diffusion de ses programmes sur la zone de Nîmes.
L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans l'annexe précitée, le bénéficiaire faisant son affaire du coût des modifications induites par ces conditions.
Décision n°2003-713 du 9 décembre 2003
Article 1
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Article 1
La société Métropole Télévision est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées à l'annexe à la présente décision. Les caractéristiques techniques qui y sont définies se substituent à celles précédemment attribuées pour la diffusion de ses programmes sur la zone de Nîmes.
L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans l'annexe précitée, le bénéficiaire faisant son affaire du coût des modifications induites par ces conditions.
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