M. Marc Larralde est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse pour une durée de quatre ans à compter du 31 janvier 2003.
Décision n°2003-17 du 15 janvier 2003
Article 1
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 1
M. Marc Larralde est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse pour une durée de quatre ans à compter du 31 janvier 2003.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance