Art. 1er. - Dans le titre et à l'article 1er de la décision no 98-131 du 24 mars 1998 susvisée, la dénomination : « MFM Royan M comme Montmartre » est remplacée par : « MFM Royan ».
Décision n°2000-108 du 7 mars 2000
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Art. 1er. - Dans le titre et à l'article 1er de la décision no 98-131 du 24 mars 1998 susvisée, la dénomination : « MFM Royan M comme Montmartre » est remplacée par : « MFM Royan ».
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