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Décision du 9 décembre 2010

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7, L. 162-1-7-1, R. 162-52 ;

Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 2 décembre 2010 ;

Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 8 décembre 2010 ;

Vu l'avis de la commission de hiérarchisation des actes et prestations de biologie médicale en date du 17 novembre 2010,

Décide :

De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée :
I. ― Les dispositions générales de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) sont ainsi modifiées :
1. A l'article 4 quater, le forfait 9005 est porté de B 7 à B 12.
2. A l'article 6 bis, le supplément 9107 est porté de B 5 à B 7.
II. ― La deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) est modifiée comme suit :
1. Le chapitre 11 : « Enzymologie » est ainsi modifié :
Les libellés et cotations des codes 0516, 0517, 0522, 1520, 0521 et 1526 sont remplacés comme suit :
« 0516 Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) B 8
La cotation de l'acte 0516 n'est pas cumulable avec celles des actes 0517 et 0522.
0517 Aspartate aminotransférase (ASAT, TGO) B 10
La cotation de l'acte 0517 n'est pas cumulable avec celles des actes 0516 et 0522.
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.
0522 Transaminases (ALAT et ASAT, TGP et TGO) B 15
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.
1520 Créatine phosphokinase (CPK) B 12
La cotation de l'acte 1520 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la CK MB (1526).
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.
0521 Lactate déshydrogénase (LDH) dans le sang B 10
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.
1526 Créatine phosphokinase MB B 30
La cotation de l'acte 1526 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la créatine phosphokinase (1520).
Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire et n'est pas remboursable dans cette indication. »
2. Le chapitre 12 : « Protéines ― Marqueurs tumoraux ― Vitamines » est ainsi modifié :
Le code 1575 est supprimé et remplacé comme suit :
« 1575 Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique) B 58
Le dosage de la myoglobine n'est remboursable que lorsqu'elle est réalisée en milieu hospitalier et en filière d'urgence dans les six heures qui suivent le début des symptômes de la maladie coronarienne. »
3. Les cotations des actes suivants sont modifiées comme suit :
CODE
de l'acte
LIBELLÉ DE L'ACTE COTATION
actuelle (en B)
NOUVELLE
cotation (en B)
1104 Examen cytologique du sang (hémogramme) 34 32
1109 Numération des réticulocytes 22 20
1141 Recherche d'anticorps irréguliers (RAI) : dépistage 45 42
5210 Examen microbiologique de secrétions broncho-pulmonaires et expectorations 200 180
5225 Examen microbiologique de prélèvements pluriorificiels chez le nouveau-né 180 160
0237 Identification d'une toxine bactérienne par technique immunologique 60 50
5234 Helicobacter pylori : analyse des deux échantillons d'air expiré 50 45
1200 IgE totales sériques 50 40
1201 IgE spécifiques : dépistage, recherche de pneumallergènes mélangés 55 51
1202 IgE spécifiques : dépistage, recherche de trophallergènes mélangés 55 51
1204 IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (pneumallergènes) 55 51
1205 IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (trophallergènes) 55 51
0966 IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (latex) 55 51
0967 IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (venins d'hyménoptères) 55 51
0968 IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (médicaments) 55 51
1302 Borreliose (maladie de Lyme) : test de contrôle (WB ou RIPA ou immuno-transfert) 160 150
1323 Streptococcies : une anti-enzyme streptococcique 30 20
1324 Streptococcies : deux ou plusieurs anti-enzymes streptococciques 60 40
1327 Syphilis : titrage 40 30
1332 Tétanos : sérodiagnostic par EIA 60 50
1420 Toxoplasmose cas général : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents) 60 40
1421 Toxoplasmose cas général : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement 80 60
1422 Toxoplasmose cas général : suivi : sérodiagnostic de surveillance (2 isotypes différents) 60 40
1430 Toxoplasmose grossesse : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents) 60 40
1431 Toxoplasmose grossesse : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement 80 60
1437 Toxoplasmose nouveau-né : sérodiagnostic de surveillance par plusieurs techniques 60 40
1713 Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : IgG et IgM par EIA 120 90
3713 Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : sérodiagnostic :
IgG + IgM par EIA ― Examen itératif
180 135
1785 Infection à cytomégalovirus : recherche d'une immunité ancienne : sérodiagnostic : IgG par EIA 70 60
1716 Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection ancienne : Ac VCA IgG et Ac EBNA par EIA 120 100
1718 Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection récente ou évolutive : Ac VCA IgM ou Ac EA par EIA 65 55
1730 Grippe A : sérodiagnostic par EIA 70 60
3730 Grippe A : sérodiagnostic par EIA ― Examen itératif 105 90
0350 Hépatite A (VHA) : diagnostic d'une infection récente (IgM) par EIA 70 60
1736 Hépatite A (VHA) : contrôle d'une immunité ancienne ou contrôle de la vaccination : IgG ou Ig totales 70 60
4710 Hépatite B (VHB) : diagnostic d'une infection récente : antigène HBs + anticorps anti-HBc IgM par EIA 135 115
4711 Hépatite B (VHB) : suivi d'une hépatite chronique : antigène HBs + antigène HBe + anticorps anti-HBe par EIA 205 175
4712 Hépatite B (VHB) : contrôle de guérison : antigène HBs + anticorps anti-HBs par EIA 135 115
4713 Hépatite B (VHB) : contrôle de l'immunité avant vaccination d'une personne exposée : anticorps anti-HBs + anticorps anti-HBc par EIA 140 120
4714 Hépatite B (VHB) : contrôle après vaccination : anticorps anti-HBs par EIA 70 60
4715 Hépatite B (VHB) : surveillance de la grossesse : antigène HBs par EIA 65 55
0322 Hépatite B : antigène HBs par EIA 65 55
0323 Hépatite B : anticorps anti-HBs (IgG ou Ig totales) par EIA 70 60
0352 Hépatite B : anticorps anti-HBc IgM par EIA 70 60
0351 Hépatite B : anticorps anti-HBc totaux par EIA 70 60
3784 Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de dépistage : Ac anti-VHC par EIA 70 60
3785 Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de contrôle : Ac anti-VHC par EIA 70 60
0388 Infection à VIH : sérodiagnostic de dépistage 60 55
0389 Infection à VIH : analyse de confirmation, une réaction 180 160
0390 Infection à VIH : analyse de confirmation, deux réactions 270 240
0392 Infection à VIH : recherche et titrage de l'antigène p24 70 55
3783 Rubéole : recherche des IgM par immunocapture 70 50
4241 Virus grippaux (A et B) : recherche directe par EIA 50 40
7401 HCG ou bêta HCG (recherche ou dosage) dans les urines 30 25
0472 LH dans le sang 65 58
0473 FSH dans le sang 65 58
0330 Estradiol dans le sang (chez la femme) 65 58
0727 Estradiol dans le sang (homme et enfant) 80 70
1801 Estradiol dans un autre milieu biologique que le sang 80 58
0777 Inhibines 80 75
0357 Testostérone (chez l'homme) 65 58
0701 Testostérone libre ou biodisponible dans le sang 90 85
1134 Androsténedione 90 85
0334 Progestérone 65 58
0343 Prolactine 65 58
0462 Cortisol (sang) 65 60
0476 Cortisol libre urinaire 85 75
1206 Triiodothyronine libre (T3 libre) 50 45
1207 Thyroxine libre (T4 libre) 50 45
1209 T3 libre + T4 libre 85 75
1210 TSH + T3 libre 85 75
1211 TSH + T4 libre 80 77
1212 TSH + T3 libre + T4 libre 115 95
0983 Parathormone (1-84 ou bioactive) 65 60
0514 Phosphatases alcalines 10 8
0516 Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) 10 8
0522 Transaminases (ALAT + ASAT, TGO + TGP) 20 15
1518 Glucose-6-phosphate déshydrogénase (G6PD) 40 30
0519 Gamma glutamyl transférase (GGT) 10 8
1521 Lactate déshydrogénase (LDH) (autre liquide biologique) 20 10
1525 5' nucléotidase 15 8
2258 Protéines sériques ou plasmatiques totales 8 7
1804 Protéine C réactive (CRP) 21 20
1805 Alpha 2 macroglobuline 32 25
1806 Albumine 20 15
1807 Alpha 1 antitrypsine 35 30
1808 Alpha 1 glycoprotéine acide, orosomucoïde 35 30
1809 Céruléoplasmine 35 30
1811 C3 30 25
1812 C4 30 25
1813 Haptoglobine 25 20
1814 IgA 30 25
1815 IgG 30 25
1816 IgM 30 25
1817 Préalbumine 30 20
1819 Transferrine ou siderophylline 25 20
1385 IgA + IgG + IgM 85 66
0779 Transferrine désialylée ou déglycosylée ou transferrine carboxy-déficiente 65 55
1374 Vitamine B 12 60 50
1387 Folates sériques ou érythrocytaires 60 50
1139 25― hydroxycholécalciferol (25-0H D. 3) 80 75
1575 Myoglobine (dosage) 60 58
1577 HbA1c 50 40
7307 Procalcitonine 100 90
7308 Acide hyaluronique 90 75
1213 Ferritine 45 40
7318 Antigène prostatique spécifique (PSA) 55 50
7321 Antigène CA15-3 65 55
7323 Antigène CA19-9 65 60
7325 Antigène CA125 65 60
7327 Antigène carcino-embryonnaire (ACE) 65 55
0821 Thyroglobuline 70 65
0530 Acide lactique 20 15
0532 Acide urique (sang) 8 7
0536 Ammoniaque 40 35
0548 Fer sérique 12 9
2000 Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST) 25 20
0563 Phosphore minéral (sang) 10 8
0578 Calcium (sang) 8 7
0591 Urée (sang) 8 7
0592 Créatinine (sang) 8 7
1601 Dosage de la bilirubine 12 10
0590 Triglycérides 8 7
0996 Exploration d'une anomalie lipidique 36 34
2001 Dosage du cholestérol-LDL (C-LDL) 25 20
1607 Osmolarité 20 15
0571 Bicarbonates ou CO2 total 8 7
1608 Potassium (sang) 8 7
1609 Ionogramme (sang) 17 15
1610 Ionogramme complet 33 29
0559 Méthémoglobine 30 25
0999 Gaz du sang 85 80
0635 Electrophorèse des protéines (urines) 60 55
1133 Microalbuminurie 28 24
1621 Ionogramme (potassium et sodium) urinaire 16 14
2005 Sodium (urines) 8 7
2006 Potassium (urines) 8 7
0622 Acide urique (urines) 8 7
0624 Calcium (urines) 10 7
0627 Créatinine (urines) 8 7
0629 Phosphore minéral (urines) 15 8
0630 pH : mesure électrométrique (urines) 10 7
0335 Théophylline dans le sang 60 50
0332 Phénitoïne (diphényl-hydantoïne) 60 55
0333 Phénobarbital 60 55
0534 Alcool (éthylique ou méthylique) 40 30

La présente décision entrera en vigueur un mois après sa publication au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 décembre 2010.

Le directeur général de l'Union nationale

des caisses d'assurance maladie,

F. van Roekeghem

Le directeur de la Caisse centrale

de la mutualité sociale agricole,

F. Gin

Le directeur de la Caisse nationale

du régime social des indépendants,

D. Liger

Décision du 9 décembre 2010
Article 1
Article 2