De modifier la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie, pour la partie relative aux actes de biologie médicale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 modifiée :

I. ― Les dispositions générales de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) sont ainsi modifiées :

1. A l'article 4 quater, le forfait 9005 est porté de B 7 à B 12.

2. A l'article 6 bis, le supplément 9107 est porté de B 5 à B 7.

II. ― La deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale (NABM) est modifiée comme suit :

1. Le chapitre 11 : « Enzymologie » est ainsi modifié :

Les libellés et cotations des codes 0516, 0517, 0522, 1520, 0521 et 1526 sont remplacés comme suit :

« 0516 Alanine aminotransférase (ALAT, TGP) B 8

La cotation de l'acte 0516 n'est pas cumulable avec celles des actes 0517 et 0522.

0517 Aspartate aminotransférase (ASAT, TGO) B 10

La cotation de l'acte 0517 n'est pas cumulable avec celles des actes 0516 et 0522.

Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.

0522 Transaminases (ALAT et ASAT, TGP et TGO) B 15

Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.

1520 Créatine phosphokinase (CPK) B 12

La cotation de l'acte 1520 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la CK MB (1526).

Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire (à l'exception du suivi des patients traités par statines) et n'est pas remboursable dans cette indication.

0521 Lactate déshydrogénase (LDH) dans le sang B 10

Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne et n'est pas remboursable dans cette indication.

1526 Créatine phosphokinase MB B 30

La cotation de l'acte 1526 n'est pas cumulable avec celle de la troponine (7335) ni avec celle de la créatine phosphokinase (1520).

Cet acte n'est pas indiqué dans la maladie coronarienne en médecine ambulatoire et n'est pas remboursable dans cette indication. »

2. Le chapitre 12 : « Protéines ― Marqueurs tumoraux ― Vitamines » est ainsi modifié :

Le code 1575 est supprimé et remplacé comme suit :

« 1575 Myoglobine (dosage par méthode immuno-chimique ou par autre méthode spécifique) B 58

Le dosage de la myoglobine n'est remboursable que lorsqu'elle est réalisée en milieu hospitalier et en filière d'urgence dans les six heures qui suivent le début des symptômes de la maladie coronarienne. »

3. Les cotations des actes suivants sont modifiées comme suit :

CODE

de l'acte

LIBELLÉ DE L'ACTE

COTATION

actuelle (en B)

NOUVELLE

cotation (en B)

1104

Examen cytologique du sang (hémogramme)

34

32

1109

Numération des réticulocytes

22

20

1141

Recherche d'anticorps irréguliers (RAI) : dépistage

45

42

5210

Examen microbiologique de secrétions broncho-pulmonaires et expectorations

200

180

5225

Examen microbiologique de prélèvements pluriorificiels chez le nouveau-né

180

160

0237

Identification d'une toxine bactérienne par technique immunologique

60

50

5234

Helicobacter pylori : analyse des deux échantillons d'air expiré

50

45

1200

IgE totales sériques

50

40

1201

IgE spécifiques : dépistage, recherche de pneumallergènes mélangés

55

51

1202

IgE spécifiques : dépistage, recherche de trophallergènes mélangés

55

51

1204

IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (pneumallergènes)

55

51

1205

IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (trophallergènes)

55

51

0966

IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (latex)

55

51

0967

IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (venins d'hyménoptères)

55

51

0968

IgE spécifiques : identification vis-à-vis d'un allergène unique (médicaments)

55

51

1302

Borreliose (maladie de Lyme) : test de contrôle (WB ou RIPA ou immuno-transfert)

160

150

1323

Streptococcies : une anti-enzyme streptococcique

30

20

1324

Streptococcies : deux ou plusieurs anti-enzymes streptococciques

60

40

1327

Syphilis : titrage

40

30

1332

Tétanos : sérodiagnostic par EIA

60

50

1420

Toxoplasmose cas général : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents)

60

40

1421

Toxoplasmose cas général : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement

80

60

1422

Toxoplasmose cas général : suivi : sérodiagnostic de surveillance (2 isotypes différents)

60

40

1430

Toxoplasmose grossesse : dépistage : sérodiagnostic initial (2 isotypes différents)

60

40

1431

Toxoplasmose grossesse : dépistage : contrôle du sérodiagnostic initial sur autre prélèvement

80

60

1437

Toxoplasmose nouveau-né : sérodiagnostic de surveillance par plusieurs techniques

60

40

1713

Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : IgG et IgM par EIA

120

90

3713

Infection à cytomégalovirus : diagnostic d'une infection récente : sérodiagnostic :

IgG + IgM par EIA ― Examen itératif

180

135

1785

Infection à cytomégalovirus : recherche d'une immunité ancienne : sérodiagnostic : IgG par EIA

70

60

1716

Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection ancienne : Ac VCA IgG et Ac EBNA par EIA

120

100

1718

Infection à virus Epstein Barr (EBV) : recherche d'une infection récente ou évolutive : Ac VCA IgM ou Ac EA par EIA

65

55

1730

Grippe A : sérodiagnostic par EIA

70

60

3730

Grippe A : sérodiagnostic par EIA ― Examen itératif

105

90

0350

Hépatite A (VHA) : diagnostic d'une infection récente (IgM) par EIA

70

60

1736

Hépatite A (VHA) : contrôle d'une immunité ancienne ou contrôle de la vaccination : IgG ou Ig totales

70

60

4710

Hépatite B (VHB) : diagnostic d'une infection récente : antigène HBs + anticorps anti-HBc IgM par EIA

135

115

4711

Hépatite B (VHB) : suivi d'une hépatite chronique : antigène HBs + antigène HBe + anticorps anti-HBe par EIA

205

175

4712

Hépatite B (VHB) : contrôle de guérison : antigène HBs + anticorps anti-HBs par EIA

135

115

4713

Hépatite B (VHB) : contrôle de l'immunité avant vaccination d'une personne exposée : anticorps anti-HBs + anticorps anti-HBc par EIA

140

120

4714

Hépatite B (VHB) : contrôle après vaccination : anticorps anti-HBs par EIA

70

60

4715

Hépatite B (VHB) : surveillance de la grossesse : antigène HBs par EIA

65

55

0322

Hépatite B : antigène HBs par EIA

65

55

0323

Hépatite B : anticorps anti-HBs (IgG ou Ig totales) par EIA

70

60

0352

Hépatite B : anticorps anti-HBc IgM par EIA

70

60

0351

Hépatite B : anticorps anti-HBc totaux par EIA

70

60

3784

Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de dépistage : Ac anti-VHC par EIA

70

60

3785

Hépatite C (VHC) : sérodiagnostic de contrôle : Ac anti-VHC par EIA

70

60

0388

Infection à VIH : sérodiagnostic de dépistage

60

55

0389

Infection à VIH : analyse de confirmation, une réaction

180

160

0390

Infection à VIH : analyse de confirmation, deux réactions

270

240

0392

Infection à VIH : recherche et titrage de l'antigène p24

70

55

3783

Rubéole : recherche des IgM par immunocapture

70

50

4241

Virus grippaux (A et B) : recherche directe par EIA

50

40

7401

HCG ou bêta HCG (recherche ou dosage) dans les urines

30

25

0472

LH dans le sang

65

58

0473

FSH dans le sang

65

58

0330

Estradiol dans le sang (chez la femme)

65

58

0727

Estradiol dans le sang (homme et enfant)

80

70

1801

Estradiol dans un autre milieu biologique que le sang

80

58

0777

Inhibines

80

75

0357

Testostérone (chez l'homme)

65

58

0701

Testostérone libre ou biodisponible dans le sang

90

85

1134

Androsténedione

90

85

0334

Progestérone

65

58

0343

Prolactine

65

58

0462

Cortisol (sang)

65

60

0476

Cortisol libre urinaire

85

75

1206

Triiodothyronine libre (T3 libre)

50

45

1207

Thyroxine libre (T4 libre)

50

45

1209

T3 libre + T4 libre

85

75

1210

TSH + T3 libre

85

75

1211

TSH + T4 libre

80

77

1212

TSH + T3 libre + T4 libre

115

95

0983

Parathormone (1-84 ou bioactive)

65

60

0514

Phosphatases alcalines

10

8

0516

Alanine aminotransférase (ALAT, TGP)

10

8

0522

Transaminases (ALAT + ASAT, TGO + TGP)

20

15

1518

Glucose-6-phosphate déshydrogénase (G6PD)

40

30

0519

Gamma glutamyl transférase (GGT)

10

8

1521

Lactate déshydrogénase (LDH) (autre liquide biologique)

20

10

1525

5' nucléotidase

15

8

2258

Protéines sériques ou plasmatiques totales

8

7

1804

Protéine C réactive (CRP)

21

20

1805

Alpha 2 macroglobuline

32

25

1806

Albumine

20

15

1807

Alpha 1 antitrypsine

35

30

1808

Alpha 1 glycoprotéine acide, orosomucoïde

35

30

1809

Céruléoplasmine

35

30

1811

C3

30

25

1812

C4

30

25

1813

Haptoglobine

25

20

1814

IgA

30

25

1815

IgG

30

25

1816

IgM

30

25

1817

Préalbumine

30

20

1819

Transferrine ou siderophylline

25

20

1385

IgA + IgG + IgM

85

66

0779

Transferrine désialylée ou déglycosylée ou transferrine carboxy-déficiente

65

55

1374

Vitamine B 12

60

50

1387

Folates sériques ou érythrocytaires

60

50

1139

25― hydroxycholécalciferol (25-0H D. 3)

80

75

1575

Myoglobine (dosage)

60

58

1577

HbA1c

50

40

7307

Procalcitonine

100

90

7308

Acide hyaluronique

90

75

1213

Ferritine

45

40

7318

Antigène prostatique spécifique (PSA)

55

50

7321

Antigène CA15-3

65

55

7323

Antigène CA19-9

65

60

7325

Antigène CA125

65

60

7327

Antigène carcino-embryonnaire (ACE)

65

55

0821

Thyroglobuline

70

65

0530

Acide lactique

20

15

0532

Acide urique (sang)

8

7

0536

Ammoniaque

40

35

0548

Fer sérique

12

9

2000

Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST)

25

20

0563

Phosphore minéral (sang)

10

8

0578

Calcium (sang)

8

7

0591

Urée (sang)

8

7

0592

Créatinine (sang)

8

7

1601

Dosage de la bilirubine

12

10

0590

Triglycérides

8

7

0996

Exploration d'une anomalie lipidique

36

34

2001

Dosage du cholestérol-LDL (C-LDL)

25

20

1607

Osmolarité

20

15

0571

Bicarbonates ou CO2 total

8

7

1608

Potassium (sang)

8

7

1609

Ionogramme (sang)

17

15

1610

Ionogramme complet

33

29

0559

Méthémoglobine

30

25

0999

Gaz du sang

85

80

0635

Electrophorèse des protéines (urines)

60

55

1133

Microalbuminurie

28

24

1621

Ionogramme (potassium et sodium) urinaire

16

14

2005

Sodium (urines)

8

7

2006

Potassium (urines)

8

7

0622

Acide urique (urines)

8

7

0624

Calcium (urines)

10

7

0627

Créatinine (urines)

8

7

0629

Phosphore minéral (urines)

15

8

0630

pH : mesure électrométrique (urines)

10

7

0335

Théophylline dans le sang

60

50

0332

Phénitoïne (diphényl-hydantoïne)

60

55

0333

Phénobarbital

60

55

0534

Alcool (éthylique ou méthylique)

40

30