JORF n°0183 du 10 août 2018

Chapitre 1er : Etat-major des armées

Article 2

Division « études, synthèse et management général » :
Délégation est donnée à l'effet de signer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions, à :

  1. M. le général de division Christophe Abad, chef de la division « études, synthèse et management général », officier général adjoint au major général des armées.
  2. M. le commissaire général de 1re classe Emmanuel Legendre, chef de la division « contrôle et audit des armées », jusqu'au 30 septembre 2018 ;
  3. M. le commissaire général de 2e classe Thierry Pineaud, chef de la division « contrôle et audit des armées », à compter du 1er octobre 2018.

Article 3

Sous-chefferie « opérations » :
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions à :

  1. M. le contre-amiral Henri Schricke, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations » et officier général « défense et sécurité », jusqu'au 31 août 2018 ;
  2. M. le contre-amiral Didier Piaton, adjoint au sous-chef d'état-major « opérations », à compter du 1er septembre 2018 ;
  3. M. le général de division aérienne Bruno Maigret, chef de la division « forces nucléaires », jusqu'au 31 août 2018 ;
  4. M. le contre-amiral Marc Véran, chef de la division « forces nucléaires », à compter du 1er septembre 2018 ;
  5. M. le général de division Thierry Burkhard, chef du centre de planification et de conduite des opérations, jusqu'au 30 août 2018 ;
  6. M. le général de division aérienne Stéphane Mille, chef du centre de planification et de conduite des opérations, à compter du 31 août 2018 ;
  7. M. le général de division aérienne Hervé Bertrand, chef de la division « emploi des forces ».

Article 4

Sous-chefferie « plans » :
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites de leurs attributions, à :

  1. M. le général de brigade Xavier d'Azémar, chef de la division « cohérence capacitaire » ;
  2. M. le contre-amiral Xavier Baudouard, chef de la division « plans, programmation et évaluation » ;
  3. M. le général de brigade aérienne Xavier Buisson, chef de la division « maîtrise des armements » ;
  4. M. le général de brigade Jean-Jacques Pellerin, chef de la division « cohérence des programmes interarmées ».

Article 5

Sous-chefferie « performance » :
I. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions, à :

  1. M. le vice-amiral Hervé Chenal, adjoint au sous-chef d'état-major « performance » ;
  2. M. le général de brigade aérienne Vincent Severin, officier général « transformation » ;
  3. M. le commissaire général de 2e classe Thierry Pineaud, chef de la division « pilotage », jusqu'au 30 septembre 2018 ;
  4. Mme la commissaire générale de 2e classe Nathalie Vachet-Valaz, chef de la division« pilotage », à compter du 1er octobre 2018 ;
  5. M. le général de brigade Walter Lalubin, délégué interarmées des réserves ;
  6. M. le général de brigade aérienne Marc Guirard, officier général « politiques interarmées », jusqu'au 31 août 2018 ;
  7. M. le général de brigade aérienne Pierre Parsi, officier général « politiques interarmées », à compter du 1er septembre 2018.
    II. - Délégation est donnée à l'effet de signer les autorisations de prolongation mentionnées à l'article 3 de l'arrêté du 2 septembre 2011 susvisé à :
  8. M. le général de brigade Walter Lalubin, délégué interarmées des réserves.
  9. M. le colonel Hervé Lagrée, chef du bureau « coordination interarmées des réserves », en cas d'absence et d'empêchement du délégué interarmées des réserves.

Article 6

Relations internationales militaires :
I. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de ses attributions à :

  1. M. le général de division aérienne Philippe Montocchio, officier général « relations internationales militaires », jusqu'au 31 août 2018 ;
  2. M. le vice-amiral Henri Schricke, officier général « relations internationales militaires », à compter du 1er septembre 2018.
    II. - Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, dans la limite de leurs attributions à :
  3. M. le général de brigade Bertrand Toujouse, chef de la division « Euratlantique » ;
  4. M. le général de brigade Régis Colcombet, chef de la division « coopération bilatérale Sud ».

Article 7

Cyberdéfense :
Délégation est donnée à l'effet de signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite de leurs attributions à :

  1. M. le général de division Olivier Bonnet de Paillerets, officier général « commandant de la cyberdéfense ».
  2. M. le général de brigade aérienne Didier Tisseyre, officier général adjoint à l'officier général « commandant de la cyberdéfense ».