Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délégation de signature dans l'état-major des armées
Résumé. Un général peut remplacer temporairement le sous-chef d'état-major « plans » pour signer des documents, sauf les décrets.
Sous-chef d'état-major « plans ».
En cas d'absence ou d'empêchement du sous-chef d'état-major « plans », délégation est donnée à M. le général de division Jérôme Bordellès, adjoint au sous-chef d'état-major « plans », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « plans ».